Salut les amis,je me suis abonner il y a quelques temps á Partitions Accordéon,aujourdh´ui je passe par ici pour satisfaire une curiosité,és que quelqu´un est capable de m´informer comment ca se passe sur la page en relation aux auteurs des partitions disponibles,recoivent t´ils une valeur monaitaire pour chacune de leurs partitions publiées sur le site?,comment ca se passe?.Je ne suis pas auteur,simplement j´aimes être informer.Mes salutations distinguées. Hélder Barracosa.
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Réponses
yoyodu77
11/10/2018
Bonjour
Une oeuvre tombe dans le domaine public ...70 ans après le décès de toutes les personnes qui ont participé et qui sont mentionnées dans la feuillet déclaratif d'une oeuvre auprès d'un organisme de gestion des droits d'auteur (ne pas confondre le parolier et le mot auteur).
Pour le savoir, il faut interroger une à une toutes les bases de données des sociétés qui sont supposées gérer les droits ...comme la SACEM ...la SUISA ...la GEMA ...la SODRAC ...la SIAE ....etc ..
Pour simplifier un peu il y a un site qui fait un peu base de données mondiale http://www.iswc.org/ (choisir le volet français) et pour les USA c'est l'ASCAP https://www.ascap.com/ (il faut en premier cliquer dans le cadre des recherches pour dévoiler le forumulaire)
Tout ce qui vient d'être écrit donc plus haut ...ne concerne que le droit d'auteur ....
Il y a aussi ...le droit ..moral ....voir ce qui se passe en ce moment avec - l'affaire Hallyday -
Et là ...chose ...très très importante ...il y a le - droit graphique -
Si un compositeur ..gribouille sur du papier musique ..une chanson ...toutes les copies de sa feuille de musique LE concerne ..et donc vont tomber dans le domaine public 70 ans après sa mort ...
Par contre ..si ce musicien décide de faire éditer son gribouillis ...cela devient donc une partition de musique ...qui a été réalisée par un - copiste - suivant un cahier des charges de l'éditeur (nombre de feuillets taille des lettres - couleur - photo de couverture ou dessin, etc (et toutes les protections graphiques qui ne sautent pas aux yeux ( distance entre deux notes bien précise - un léger défaut volontaire de teinte sur une note ...et il y en a un paquet de protections (ce qui n'empêche pas grand chose pour l'instant) ...
Et donc ...la partition commerciale ..celle qui est éditée et vendue dans un circuit commercial ( grossiste - détaillant ) est soumise d'une part aux droits d'auteur ...(les personnes créatrices valident ou pas le résultat de la partition ) ...et l'éditeur à donc pour lui le DROIT GRAPHIQUE ...et dans ce cas la partition ne tombera dans le domaine public que lorsque l'éditeur sera décédé et que sont fond de commerce sera soldé et non repris par un autre éditeur ..
Ce qui explique que pratiquement toutes les partitions classiques sont encore soumises aux droits graphiques, car le plus souvent un arrangeur y a mis sa patte et un éditeur en assure la vente exclusive et ses héritiers veillent aux grains.
Voilà je pense donc avoir fait le tour de la question.
Et toutes les œuvres qu'elles soient des gribouillis ou des partitions commerciales doivent OBLIGATOIREMENT être mentionnées sur la feuille de déclaration lorsque l'oeuvre qu'elle représente est interprétée devant un public ( que ce soit dans un bal Gratuit ou payant c'est pareil ) en dehors de votre domicile et de votre cercle de famille.
Yoyodu77
Une oeuvre tombe dans le domaine public ...70 ans après le décès de toutes les personnes qui ont participé et qui sont mentionnées dans la feuillet déclaratif d'une oeuvre auprès d'un organisme de gestion des droits d'auteur (ne pas confondre le parolier et le mot auteur).
Pour le savoir, il faut interroger une à une toutes les bases de données des sociétés qui sont supposées gérer les droits ...comme la SACEM ...la SUISA ...la GEMA ...la SODRAC ...la SIAE ....etc ..
Pour simplifier un peu il y a un site qui fait un peu base de données mondiale http://www.iswc.org/ (choisir le volet français) et pour les USA c'est l'ASCAP https://www.ascap.com/ (il faut en premier cliquer dans le cadre des recherches pour dévoiler le forumulaire)
Tout ce qui vient d'être écrit donc plus haut ...ne concerne que le droit d'auteur ....
Il y a aussi ...le droit ..moral ....voir ce qui se passe en ce moment avec - l'affaire Hallyday -
Et là ...chose ...très très importante ...il y a le - droit graphique -
Si un compositeur ..gribouille sur du papier musique ..une chanson ...toutes les copies de sa feuille de musique LE concerne ..et donc vont tomber dans le domaine public 70 ans après sa mort ...
Par contre ..si ce musicien décide de faire éditer son gribouillis ...cela devient donc une partition de musique ...qui a été réalisée par un - copiste - suivant un cahier des charges de l'éditeur (nombre de feuillets taille des lettres - couleur - photo de couverture ou dessin, etc (et toutes les protections graphiques qui ne sautent pas aux yeux ( distance entre deux notes bien précise - un léger défaut volontaire de teinte sur une note ...et il y en a un paquet de protections (ce qui n'empêche pas grand chose pour l'instant) ...
Et donc ...la partition commerciale ..celle qui est éditée et vendue dans un circuit commercial ( grossiste - détaillant ) est soumise d'une part aux droits d'auteur ...(les personnes créatrices valident ou pas le résultat de la partition ) ...et l'éditeur à donc pour lui le DROIT GRAPHIQUE ...et dans ce cas la partition ne tombera dans le domaine public que lorsque l'éditeur sera décédé et que sont fond de commerce sera soldé et non repris par un autre éditeur ..
Ce qui explique que pratiquement toutes les partitions classiques sont encore soumises aux droits graphiques, car le plus souvent un arrangeur y a mis sa patte et un éditeur en assure la vente exclusive et ses héritiers veillent aux grains.
Voilà je pense donc avoir fait le tour de la question.
Et toutes les œuvres qu'elles soient des gribouillis ou des partitions commerciales doivent OBLIGATOIREMENT être mentionnées sur la feuille de déclaration lorsque l'oeuvre qu'elle représente est interprétée devant un public ( que ce soit dans un bal Gratuit ou payant c'est pareil ) en dehors de votre domicile et de votre cercle de famille.
Yoyodu77
yoyodu77
11/10/2018
Bonjour
Les - auteurs - c'est à dire toutes les personnes mentionnées dans la feuille déclaratives du dépôt d"une oeuvre peuvent être .
Le parolier ....celui qui invente les paroles d'une chanson.
Le compositeur ...celui qui imagine la musique ...
L'arrangeur ...celui qui améliore l'orchestration
L'adaptateur ...celui qui traduit des paroles en langue étrangère pour en faire un texte dans la langue de son pays ...le français pour la France.
Toutes ces personnes ne touchent des royalties que si l'oeuvre qu'ils ont créé ...est jouée PUBLIQUEMENT et a été mentionnée dans la feuille de déclaration (souvent complété par le tourneur ...celui qui organise les bals en accords avec le chef d'orchestre) .
Les - créateurs - touchent peut-être un léger pourcentage sur le nombre de vente des partitions ...mais c'est l'éditeur qui se rembourse sur les ventes. Produire des partitions coûte aujourd'hui très cher ..c'est pour cela que l'on trouve que plus en plus de partitions dites LABYRINTHE pour minimiser le nombre de feuillets en ajoutant des mentions qui n'ont pas de relation avec la théorie musicale. Du style -retour à A puis sauter jusqu'à B puis la troisième fois vers E sans faire C ...la lecture à vue, devient impossible.
Acheter UNE partition dans un commerce rapporte de l'argent au vendeur et à toutes les personnes de la chaîne de distribution ...vendeur - grossiste - éditeur (et un super léger pourcentage aux créateurs )
Donc toutes les partitions qui ne sont pas libre de droits et qui circulent de mains en mains ne rapportent donc rien à la chaîne de distribution (rien à voir avec ce qu'il y a dans un moteur de voiture) .
Je te laisse maintenant la conclusion ...qui je l'espère avec mes explications deviendra plus limpide.
Yoyodu77
Les - auteurs - c'est à dire toutes les personnes mentionnées dans la feuille déclaratives du dépôt d"une oeuvre peuvent être .
Le parolier ....celui qui invente les paroles d'une chanson.
Le compositeur ...celui qui imagine la musique ...
L'arrangeur ...celui qui améliore l'orchestration
L'adaptateur ...celui qui traduit des paroles en langue étrangère pour en faire un texte dans la langue de son pays ...le français pour la France.
Toutes ces personnes ne touchent des royalties que si l'oeuvre qu'ils ont créé ...est jouée PUBLIQUEMENT et a été mentionnée dans la feuille de déclaration (souvent complété par le tourneur ...celui qui organise les bals en accords avec le chef d'orchestre) .
Les - créateurs - touchent peut-être un léger pourcentage sur le nombre de vente des partitions ...mais c'est l'éditeur qui se rembourse sur les ventes. Produire des partitions coûte aujourd'hui très cher ..c'est pour cela que l'on trouve que plus en plus de partitions dites LABYRINTHE pour minimiser le nombre de feuillets en ajoutant des mentions qui n'ont pas de relation avec la théorie musicale. Du style -retour à A puis sauter jusqu'à B puis la troisième fois vers E sans faire C ...la lecture à vue, devient impossible.
Acheter UNE partition dans un commerce rapporte de l'argent au vendeur et à toutes les personnes de la chaîne de distribution ...vendeur - grossiste - éditeur (et un super léger pourcentage aux créateurs )
Donc toutes les partitions qui ne sont pas libre de droits et qui circulent de mains en mains ne rapportent donc rien à la chaîne de distribution (rien à voir avec ce qu'il y a dans un moteur de voiture) .
Je te laisse maintenant la conclusion ...qui je l'espère avec mes explications deviendra plus limpide.
Yoyodu77
